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 Statuts de l'Association

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Kaht
Eleventh Schizoboy
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MessageSujet: Statuts de l'Association   Dim 12 Avr 2009, 12:55

STATUTS DE L'ASSOCIATION LOI 1901

Vindunum Nocturnae

ARTICLE 1
Objet :
Il est fondé entre le adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Vindunum Nocturnae


ARTICLE 2
But de l'association :
L'association Vindunum Nocturnae est un association à but non-lucratif
Elle a pour but de promouvoir le Jeu de Rôle Grandeur Nature, en proposant aux membres d'interpréter des personnages selon des règles pré-établies, dans l'univers du Monde des Ténèbres, et en particulier celui de Vampire, La Mascarade, jeu propriété de WhiteWolf Games Studio.

ARTICLE 3
Siège social :
Le siège social est, par convention, au domicile du président élu de l'association.

ARTICLE 4
L'association se compose de :
  • Membres d'honneur
  • Membres bienfaiteurs
  • Membres actifs ou adhérents


ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut avoir au minimum 16 ans révolus, et être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentée ou être parrainés par un membre.
Les postulants mineurs devront se munir d'une autorisation de leur responsable légal pour participer aux parties, et d'une décharge de responsabilité, dûment signées.

ARTICLE 6
Les membres :
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, le personnes qui versent une cotisation supérieure à celle des simples membres actifs.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation fixée par l'assemblée générale chaque année.

ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
  • La démission
  • Le décès
  • La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.


ARTICLE 8
Les Ressources :
Les ressources de l'association sont constituées par:
  • Le montant des droits d'entrée et des cotisations (fixés par l'assemblée générale chaque année);
  • Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, etc...
  • De dons en nature.


ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirigée par le conseil d'administration, composé du bureau et de membres délégués, tous élus parmi les membres par les membres.
  1. - Le bureau :
    - Le bureau représente les membre lors des réunions et s'occupe de la gestion administrative de l'association. Les membres choisissent parmi eux, au scrutin secret, un bureau composé de :
    1. un président et s'il y a lieu un vice-président
    2. un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint
    3. un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoint

    Les membres du bureaux sont élus pour 2 ans. Tout membre du bureau peut démissionner avant la fin de son mandat, mais doit officier à son poste jusqu'à la prochaine assemblée générale. Les élections se déroulent lors des assemblées générales.

  2. - Les membres délégués :
    Au besoin, et sur proposition et vote des membres de l'association, l'un des membres peut être élu au conseil d'administration pour une ou plusieurs tâches définies. Ils sont élus pour une durée déterminée au moment de l'élection et participent aux réunions du conseil d'administration.
    Les membres du conseil d'administration peuvent cumuler deux postes SAUF les postes du bureau.


ARTICLE 10
Réunion du conseil d'administration :
Le bureau se réunit une fois tous les 3 mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du bureau s'il n'es pas majeur.

ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire :
L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de septembre.
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jour auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations. Un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte. Les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du bureau sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation, jusqu'à épuisement de cet ordre du jour.
Par la suite, des discussions libres pourront être lancées, ayant trait à l'association exclusivement.

ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :

Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.

ARTICLE 13
Réunion de mi-saison :
Une réunion de mi-saison sera effectuée au cours de la saison, selon les formalités de l'assemblée générale, comme prévu à l'article 11.

ARTICLE 14
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le CA, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion.

ARTICLE 15
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
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